1. Objectif du Code de Conduite dans les Stades

Ce Code de Conduite dans les Stades a été adopté par la Fédération Internationale de Football Association (« FIFA ») et désigne le Comité d'Organisation Local de la Coupe du Monde des Clubs de la FIFA EAU 2009 (« COL ») et ses partenaires comme responsables de la sécurité des matches (« Matches ») de la Coupe du Monde des Clubs de la FIFA EAU 2009, (« L'Événement »), ainsi que leurs employés, bénévoles, agents, représentants, officiels et directeurs (dénommés collectivement « les Autorités de la Coupe du Monde des Clubs de la FIFA EAU 2009»).

Le présent Code de Conduite dans les Stades (« Code de Conduite dans les Stades ») décrit les mesures de sûreté et de sécurité applicables et les politiques de conduite de (a) toute personne utilisant un Billet de Match (« Billet ») pour assister à un Match (« Visiteur de Stade ») ou (b) toute personne utilisant, dans le cadre de son travail, un laissez-passer délivré par les Autorités de la Coupe du Monde des Clubs de la FIFA EAU 2009 (« Accréditation ») à cette personne (« Personne Accréditée ») pour accéder au stade dans lequel se déroule un Match sous le contrôle des Autorités de la Coupe du Monde des Clubs de la FIFA EAU 2009 les jours de Match (« Stade »).

2. Avis et acceptation du Code de Conduite dans les Stades par le Visiteur de Stade et la Personne Accréditée

Ce Code de Conduite dans les Stades reste sujet à changements réguliers. La version la plus à jour de ce Code de Conduite dans les Stades, et donc celle en vigueur, est disponible sur le site www.FIFA.com et dans les Stades les jours de Match.

En entrant dans le stade, chaque Visiteur de Stade et Personne Accréditée accepte et reconnaît qu'il/elle a lu, compris et accepté le présent Code de Conduite dans les Stades ainsi que toute instruction spécifique donnée par toute Autorité de la Coupe du Monde des Clubs de la FIFA EAU 2009 et s'y conforme. Si cela est jugé nécessaire, en complément de ce Code de Conduite dans les Stades, des instructions obligatoires supplémentaires peuvent être promulguées par les Autorités de la Coupe du Monde des Clubs de la FIFA EAU 2009 afin de prévenir ou d'éliminer tout risque d'atteinte à la vie, santé ou possessions personnelles.

3. Accès au Stade

Les Visiteurs de Stade et Personnes Accréditées doivent coopérer avec les Autorités de la Coupe du Monde des Clubs de la FIFA EAU 2009, en :

a) présentant un Billet ou une Accréditation et, comme l'exigent les Autorités du Stade de la Coupe du Monde des Clubs de la FIFA EAU 2009, une preuve de leur identité; et

b) se soumettant aux inspections, fouilles corporelles et à la confiscation d'objets qu'il est interdit d'utiliser, de posséder, de détenir ou d'introduire dans le Stade les jours de Match («Objets Interdits», comme définis ci-après).

Les Visiteurs de Stade et Personnes Accréditées acceptent et reconnaissent avoir un accès restreint à certains espaces désignés dans le Stade.

4. Objets Interdits

Sauf autorisation écrite des Autorités de la Coupe du Monde des Clubs de la FIFA EAU 2009, il est interdit aux Visiteurs de Stade et aux Personnes Accréditées d'utiliser, de posséder, de détenir ou d'introduire dans le stade les Objets Interdits suivants :

a) des armes, pointues ou de toute nature;

b) tout objet susceptible d'être utilisé comme arme, ou pour couper, porter un coup ou poignarder, ou comme projectile, en particulier les parasols et autres instruments encombrants;

c) des bouteilles, tasses, carafes ou cannettes en tout genre ainsi que d'autres objets en PET, verre ou tout autre matériau fragile susceptible de se briser ou particulièrement solide ou des emballages Tetrapak, des glacière rigides;

d) des feux d'artifice, fumigènes, poudre à fumée, boîtes à fumée, bombes fumigènes ou tout autre dispositif pyrotechnique, allumettes, briquets et cigarettes;

e) tout type de boissons alcoolisées, stupéfiants ou stimulants;

f) des objets et documents racistes, xénophobes, caritatifs ou en rapport avec des considérations idéologiques, incluant notamment, mais pas exclusivement, les bannières, pancartes, symboles et tracts, objets ou vêtements, pouvant nuire au plaisir d'autres spectateurs de l'Événement ou détourner l'attention de l'objectif sportif de l'Événement;

g) tout type de mât pour drapeau ou bannière. Seuls les mâts en plastique souple et les double-mâts ininflammables n'excédant pas 1 mètre 50 de longueur et 1cm de diamètre sont permis;

h) les bannières ou drapeaux de dimension supérieure à 2m x 1m50. Les bannières ou drapeaux plus petits sont permis s'ils sont faits de matériaux réputés «de faible inflammabilité» et sont conformes aux réglementations et normes nationales;

i) tout animal;

j) tout objet promotionnel ou commercial incluant notamment, mais pas exclusivement, bannières, pancartes, symboles et tracts, ou tout autre objet, document ou vêtement promotionnel ou commercial;

k) des vaporisateurs de gaz, substances corrosives ou inflammables, teintures ou réceptacles contenant des substances dangereuses pour la santé ou hautement inflammables. Les briquets de poches pour cigarette sont autorisés;

l) des objets encombrants tels que des échelles, tabourets, chaises (pliantes), caisses, récipients en carton, grands sacs, sacs à dos, valises et sacs de sport. Le terme «Encombrant» désigne tout objet de dimension supérieure à 25cm x 25cm x 25cm et qui ne peut être rangé sous le siège dans le Stade;

m) de grandes quantités de papier et/ou rouleaux de papier;

n) des instruments opérés mécaniquement qui produisent un volume sonore excessif tel que les mégaphones, sirènes ou cornes de brume. Les vuvuzelas (longues trompettes sud africaines) sans marque ne sont pas considérées comme étant des Objets Interdits;

o) les pointeurs laser;

p) les appareils photographiques (excepté pour un usage privé et avec seulement une batterie de rechange ou rechargeable), les caméscopes ou autre équipement enregistreur visuel ou sonore;

q) les ordinateurs ou autres équipements utilisés dans le but de transmettre ou disséminer du son, des photos, des commentaires ou résultats des événements via Internet ou d'autres formes de médias; et

r) produits alimentaires (sauf pour des raisons médicales);

s) d'autres objets jugés susceptibles de compromettre la sécurité publique et/ou de nuire à la réputation de l'Événement par les Autorités de la Coupe du Monde des Clubs de la FIFA EAU 2009.

5. Conduite raisonnable dans le Stade

5.1 Dans le Stade, tous les Visiteurs de Stade et Personnes Accréditées doivent  se comporter de façon à ne pas offenser, porter atteinte à la sécurité ou entraver inutilement les mouvements de, ou harceler d'autres Visiteurs de Stade et/ou Personnes Accréditées.

5.2 Tous les Visiteurs de Stade doivent uniquement occuper la place qui leur est attribuée par leur Billet et pourront uniquement y accéder via les entrées désignées sauf si les Autorités de la Coupe du Monde des Clubs de la FIFA EAU 2009 en décident autrement. Pour des raisons de sécurité et pour éviter tout danger, les Visiteurs de Stade devront occuper d'autres sièges que ceux alloués, dans la même section ou toute autre section du Stade, si les Autorités de la Coupe du Monde des Clubs de la FIFA EAU 2009 le leur demandent.

5.3 Tous les escaliers d'accès et sorties de secours doivent être constamment dégagés dans la mesure du possible.

5.4 Il est demandé à tous les Visiteurs de Stade et Personnes Accréditées de ne pas jeter par terre de détritus, d'emballages ou de récipients vides, mais de jeter ces derniers dans les poubelles prévues à cet effet dans le Stade.

5.5 Il n'est autorisé de fumer que dans les espaces désignés. Dans tous les cas, il sera interdit de fumer dans les tribunes du Stade et dans les zones situées autour du terrain.

5.6 De plus, sauf autorisation expresse des Autorités de la Coupe du Monde des Clubs de la FIFA EAU 2009, les Visiteurs de Stade et Personnes Accréditées ne doivent pas :

a) entrer sur le terrain ou la zone située autour du terrain;

b) se mettre debout sur les sièges dans les espaces réservés aux spectateurs ou obstruer abusivement la vue des autres spectateurs;

c) jeter des objets ou liquides de toute sorte, particulièrement en direction d'une autre personne ou en direction des espaces situés autour du terrain ou du terrain lui-même ;

d) allumer un feu, allumer ou lancer des feux d'artifices, des fumigènes, de la poudre à fumée, des boîtes à fumée, des bombes fumigènes ou toute autre dispositif pyrotechnique;

e) exprimer par son comportement une opinion raciste, xénophobe, en faveur d'une cause, d'une organisation caritative ou de considérations idéologiques pouvant nuire au plaisir d'autres spectateurs de l'Événement ou détourner l'attention de l'objectif sportif de l'Événement;

f) agir d'une manière qui pourrait être interprétée par d'autres comme étant indécente, provocante, menaçante, discriminatoire ou offensante;

g) proposer à la vente ou vendre des biens ou Billets, distribuer des documents imprimés ou faire une collecte;

h) porter de tenue inappropriée et donc adhérer aux standards vestimentaires des EAU, notamment ne pas porter de maillots de bain, de vêtements trop courts ou ne respectant pas les règles de bienséance en vigueur ;

i) mettre en péril sa vie ou celle d'autrui ou représenter une menace pour sa sécurité ou celle d'autrui, ou blesser une autre personne de quelque façon que ce soit;

j) causer un préjudice à quelqu'un ou quelque chose à tout moment;

k) escalader ou passer par-dessus des structures et installations non prévues pour un usage général, en particulier les façades, clôtures, murs, grillages, barrières, pylônes d'éclairage, plateformes pour cameras, arbres, mâts de toute sorte et toitures.

l) restreindre ou empêcher la circulation sur les voies d'accès piétonnes ou routières, l'accès aux espaces visiteurs et la sortie de ces mêmes espaces, et les sorties de secours, ou obstruer ou interférer avec les zones ouvertes à la circulation;

m) pénétrer dans les espaces (ex: suites d'hospitalité, espaces VIP ou médias, etc.) fermés au public ou pour lesquels l'accès n'est pas autorisé (sauf si muni du laissez-passer approprié);

n) écrire ou peindre sur ou apposer quoi que ce soit aux structures, installations ou voies d'accès;

o) se soulager à tout endroit autre que dans les toilettes, ou salir le Stade en jetant des objets tels que des détritus, emballages, récipients vides, etc.;

p) enregistrer (excepté pour un usage privé), transmettre, ou de quelque façon que ce soit disséminer sur Internet ou via d'autres médias, y compris les appareils mobiles, tout son, image, commentaire, ou résultat de tout événement se déroulant dans le Stade, en partie ou intégralement, ou assister toute autre personne dans l'exercice de telles activités; exploiter commercialement toute photographie ou image prise dans le Stade;

q) prendre part à d'autres activités jugées susceptibles de compromettre la sécurité publique et/ou de nuire à la réputation de l'Événement par les Autorités de la Coupe du Monde des Clubs de la FIFA EAU 2009 et/ou toute autre personne habilitée.